Mentions légales

 

Mentions légales

 


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite « LCEN », il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Brode un souvenir les présentes mentions légales.


 

1. Éditeur du site

 


Le site www.brodeunsouvenir.com est édité par :

 

  • Nom / Dénomination sociale : Brode un souvenir

  • Forme juridique : auto-entrepreneur

  • Adresse du siège social : 9 avenue Stephane Hessel, bat A1, 13500 Martigues

  • SIRET : 91796442100013

  • Responsable de la publication : Romand Julien

  • Contact : brodeunsouvenir@outlook.fr

 


 

2. Hébergeur du site

 


Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

150 Elgin Street, Suite 800

Ottawa, Ontario K2P 1L4

Canada

Téléphone : +1 613-241-2828


 

3. Propriété intellectuelle

 


L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de la boutique], sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.


 

4. Données personnelles et cookies

 


Le site collecte et traite des données personnelles dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant : [ton email de contact].


Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de navigation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.


 

5. Responsabilité

 


[Nom de la boutique] s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.


 

6. Droit applicable

 


Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.